Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054707 du 29 décembre 2017 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054707 du 29 décembre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054743 du 29 décembre 2017 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054743 du 29 décembre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-043569 du Président de l’ASN du 30 octobre 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-043569 du 30 octobre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-034510 du Président de l’ASN du 24 août 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-034510 du 24 août 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique - OTND

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-029610 de l’ASN du 19 juillet 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-029610 du 19 juillet 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique - CERAP

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-028094 de l'ASN du 12 juillet 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-028094 du 12 juillet 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R.1333-95 du code de la santé publique - IPHC-Ramsès

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-032445 du Président de l’ASN 7 juillet 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-032445 du 7 juillet 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la liste des agences incluses dans l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique - Bureau Veritas

Publié le 30/05/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-019936 de l'ASN du 18 mai 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-019936 de l'ASN du 18 mai 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et extension d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 30/05/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-014885 de l'ASN du 11 avril 2017

Décision n° CODEP-DEU-2017-014885 de l'ASN du 11 avril 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et extension d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique