Publications

Retrouvez dans cette rubrique les différentes publications de l'ASN.

Le rapport de l'ASN

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) place l’information des publics au cœur de son activité. Les lois de 2006 sur la transparence et la sécurité en matière nucléaire et de 2015 sur la transition énergétique pour la croissance verte ont confié à l’ASN la mission de se prononcer sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

L’ASN informe donc tout au long de l’année les citoyens, les médias, le public institutionnel et les professionnels de la situation des installations nucléaires de base (INB) et des activités du nucléaire de proximité au regard des exigences de sûreté et de radioprotection. Elle présente l’ensemble de son activité de contrôle et les actions qu’elle engage dans ce cadre, diffuse largement et explique en tant que de besoin ses décisions et positions.

Elle publie après chaque inspection une « lettre de suite d’inspection» qui fait état de ses constats et recommandations à l’exploitant : près de 23000 lettres de suite sont ainsi consultables en ligne. Elle édite également des notes, guides et rapports destinés aux professionnels et accessibles au public.

Rapports de l'ASN

Fruit d’un travail collectif d’analyse et de synthèse auquel participent toutes les entités de l’ASN, le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France constitue un document de référence qui dresse chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées au sein des organismes contrôlés par l’ASN. Il permet d’élargir le champ de la réflexion aux projets et perspectives en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection en proposant des fiches synthétiques sur des sujets d’actualité ou à enjeux.

Dans le cadre de la démarche de l’ASN de rendre compte de ses activités, de ses missions et de l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, l’ASN remet chaque année son rapport au président de la République et au Gouvernement et le présente aux membres de l’OPECST, ainsi qu’aux autres parlementaires. Ces auditions, auxquelles la presse est conviée, se déroulent à l’Assemblée nationale et au Sénat.

Le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France est envoyé à près de 2 000 abonnés : représentants de l’administration, élus locaux, exploitants et responsables d’activités ou d’installations contrôlées, associations, syndicats professionnels, sociétés savantes, particuliers…

Depuis 1996, le rapport est traduit en anglais pour favoriser les échanges entre Autorités de sûreté nucléaire et informer les acteurs étrangers du secteur nucléaire et de la radioprotection (experts, membres d’organisations internationales, exploitants, chercheurs, journalistes, enseignants…).

Publié le 27/05/2021

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2020

La crise liée à la pandémie de Covid-19 a profondément marqué l’année 2020. L’ASN estime que le niveau de sûreté et de radioprotection atteint est resté satisfaisant et que les responsables d’activités nucléaires ont su s’adapter et faire face à la situation.
En ce début d’année 2021, la crise sanitaire n’est toutefois pas terminée et il convient de rester prudent sur les enseignements à en tirer, dans un contexte qui reste incertain et évolutif.
L’ASN estime que cette situation soulève dès à présent des questions de nature systémique, qui pourraient se poser, dans les mêmes termes, en cas de crise nucléaire. C’est le cas notamment des relations de confiance des citoyens envers l’expertise scientifique et les autorités, et des conditions d’acceptabilité de mesures contraignantes de protection des populations.
Plus globalement, l’ASN estime que les premières analyses tirées des difficultés rencontrées lors de la crise sanitaire confirment le besoin impératif qu’elle a régulièrement souligné, de renforcer la culture d’anticipation et de précaution chez l’ensemble des acteurs concernés par le nucléaire.

Publié le 28/05/2020

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2019

Dans un contexte où le niveau de sûreté des installations nucléaires est resté globalement satisfaisant, l’année 2019 a été marquée par une plus grande prise de conscience, par les exploitants nucléaires, des défis auxquels ils sont confrontés collectivement. Le besoin de renforcement de la qualité des réalisations et de la rigueur professionnelle au regard de la sûreté est désormais largement partagé, ce qui est essentiel pour progresser. L’accroissement des contrôles ne peut pas être considéré comme une réponse appropriée. Il appartient donc aux exploitants, en tant que premiers responsables de la sûreté, de relever ces défis.
Dans le domaine médical, la radioprotection des patients qui bénéficient d’actes diagnostiques ou thérapeutiques mettant en œuvre des rayonnements ionisants s’est maintenue à un bon niveau. Le nombre d’événements significatifs de radioprotection déclarés par les professionnels de santé est demeuré très faible en 2019 au regard du nombre d’actes réalisés sur les patients chaque année et de la complexité de certains de ces actes. Toutefois, une attention particulière doit être maintenue, en raison de la haute technicité de certains actes médicaux et de la chaîne d’acteurs impliqués.

Publié le 16/05/2019

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2018

La sûreté nucléaire et la radioprotection se sont globalement maintenues à un niveau satisfaisant en 2018. Le dialogue technique avec les exploitants et les responsables d’activité a permis un approfondissement suffisant des dossiers traités au regard des enjeux de sûreté et de radioprotection.
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Les cahiers de l'ASN

Le premier numéro de la brochure Les cahiers de l'ASN est paru en septembre 2018. Cette nouvelle collection s’inscrit dans une démarche d’information pédagogique sur des sujets portant sur la sûreté nucléaire et la radioprotection.
Cette brochure est également diffusée dans des lieux de concertation, salons, réunions publiques et auprès des parties prenantes.


 

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Publié le 11/03/2021

Les cahiers de l'ASN n°3 - 10 ans après Fukushima : Quelles améliorations pour la sûreté des installations nucléaires en France ?

Cahier de l’ASN #3 – 10 ANS APRÈS FUKUSHIMA : Quelles améliorations pour la sûreté des installations nucléaires en France ?
Classé au niveau 7, le plus élevé sur l’échelle internationale des événements nucléaires (INES), l’accident de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi a eu des conséquences humaines et environnementales considérables.
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La revue Contrôle

Lancée en 1994, la revue Contrôle a succédé au Bulletin sur la sûreté nucléaire (BSN), lui-même né, au lendemain de la catastrophe de Tchernobyl, de la nécessité de diffuser auprès du public une information fiable et transparente sur la sûreté des installations nucléaires. La revue Contrôle traite aujourd’hui de l’approche technique et scientifique de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. Répondant aux demandes toujours plus affirmées du public de disposer d’une information technique et juridique à la fois neutre et sûre, la revue de l’ASN est aussi le lieu du débat, de l’analyse fine des problématiques, de la mémoire et du retour d’expérience. La position de l’ASN est exprimée de manière systématique sur chacun des sujets traités.

Publié le 04/11/2015

Contrôle n°199 - Les enjeux du démantèlement - Mise à jour des normes de base en radioprotection - L’approche HERCA/WENRA

Si la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (loi TECV) promulguée cet été n’a pas vocation à traiter uniquement des questions nucléaires - elle n’en demeure pas moins porteuse de nombreuses avancées pour la sûreté nucléaire et la radioprotection et leur contrôle : renforcement de la transparence et de l’information du public, formalisation du système dual de contrôle, gradation du pouvoir de sanction de l’ASN.
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La Lettre de l'ASN

La Lettre de l’ASN est expédiée une fois par mois (hors période estivale), par courriel, aux internautes qui remplissent le bulletin d'abonnement en ligne sur asn.fr.

Cette newsletter aborde toutes les activités de l'ASN (enjeux locaux, réglementation, actualité du contrôle, coopération internationale...) et propose les actualités les plus importantes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection publiées par l'ASN dans les semaines qui précèdent sa parution.


 

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Fiches d'information du public

Les fiches d'information du public sont un ensemble de d'outils pédagogiques permettant de mieux comprendre les enjeux de sûreté dans le domaine du nucléaire.

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Plaquettes institutionnelles

Présentation des missions de l'ASN et de ses activités, au niveau local et national.

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Rapports d'expertise

Retrouvez différents rapports sur l’état de la sûreté et de la radioprotection dans les domaine de l'environnement, dans le domaine médical et dans les installations nucléaires de base.

Publié le 03/01/2012

Rapport de l’ASN sur les évaluations complémentaires de sûreté (ECS)

A l’issue des évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires prioritaires, l’ASN considère que les installations examinées présentent un niveau de sûreté suffisant pour qu’elle ne demande l’arrêt immédiat d’aucune d’entre elles. Dans le même temps, l’ASN considère que la poursuite de leur exploitation nécessite d’augmenter dans les meilleurs délais, au-delà des marges de sûreté dont elles disposent déjà, leur robustesse face à des situations extrêmes.

Publié le 01/04/2011

Installations nucléaires de base et leucémies de l’enfant

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), la Direction générale de la santé (DGS) et la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ont rendu public, le 7 novembre 2011, un rapport présentant un état des lieux des connaissances sur les leucémies de l’enfant et sur les nouvelles études et recherches à développer pour améliorer cet état des connaissances.
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