Les groupes permanents d'experts

Dans le souci d’améliorer la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend publics les documents relatifs aux réunions de ces groupes d'experts (saisine par l’ASN du groupe d'expert sur un thème donné, avis du GPE, position de l’ASN). Cette publication a pris effet pour les documents relatifs aux réunions des groupes d'experts postérieures au 1er octobre 2008 et intervient au moment de la prise de position de l’ASN.

Adoption du règlement intérieur des huit groupes permanents d’experts

Règlement intérieur de l'ASN

Publié le 26/10/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0644 de l'ASN du 9 octobre 2018

Décision n° 2018-DC-0644 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l’Autorité de sûreté nucléaire

 

Ils sont consultés par le directeur général de l’ASN sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leur domaine de compétence. Ils disposent de rapports présentant les résultats des analyses effectuées par l’IRSN ou par l'une des directions de l'ASN et émettent un avis assorti éventuellement de recommandations.

Les groupes permanents d'experts sont composés de membres nommés en raison de leurs compétences. Ils sont issus de la société civile, des laboratoires de recherche universitaires, des bureaux de contrôle, des institutions (ANCCLI, OPECST), des organismes d'expertise, des exploitants concernés par les sujets traités ainsi que des Autorités de sûreté étrangères.

Groupe permanent d'experts GPR

Présidé par M. Thierry Charles, le GP réacteurs est composé d’experts nommés en raison de leurs compétences dans le domaine des réacteurs nucléaires.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPR sont disponibles sur le site de l'IRSN

36 experts pour le GPR

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Groupe permanent d'experts GPU

M. Alain DORISON

Présidé par M. Alain Dorison, le GP laboratoires et usines est composé d’experts nommés en raison de leurs compétence dans le domaine des laboratoires et des usines mettant en œuvre des matières radioactives.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPU  sont disponibles sur le site de l'IRSN

32 experts pour le GPU

Voir toutes séance du GPU

Groupe permanent d'experts GPD

M. Pierre Bérest

Présidé par M. Pierre Bérest, le GP déchets est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines nucléaire, géologique et minier.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPD sont disponibles sur le site de l'IRSN

38 experts pour le GPD

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Groupe permanent d'experts GPT

Le GP transports est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine du transport des matières radioactives et fissiles à usage civil.
Les a synthèse du rapports de l'IRSN présentés au GPT au groupe permanent d'experts sont disponibles sur le site de l'IRSN

25 experts pour le GPT

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Groupe permanent d'experts GPESPN

M. Matthieu SCHULER

Présidé par M. Matthieu SCHULER, le GP équipements sous-pression nucléaires est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine des équipements sous pression, y compris hors secteur nucléaire.
Les rapports de l'IRSN présentés au GPT sont disponibles sur le site de l'IRSN.

29 experts pour le GPESPN

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Groupe permanent d'experts GPDEM

Mme Michèle Viala, présidente du Groupe permanent d'experts pour le démantèlement

Présidé par Mme Michèle VIALA, le GP pour le démantèlements est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine du démantèlement des installations nucléaires.

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Groupe permanent d'experts GPRADE

Jean-Paul Samain

Présidé par M. Jean-Paul Samain, est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines de la radioprotection des travailleurs (autres que les professionnels de santé) et la radioprotection du public (applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, et rayonnements des sources naturelles) ainsi que dans le domaine de l’environnement.

La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 18 janvier 2021, en retenant 27 experts pour le GPRADE et 30 experts pour le GPMED. Cette décision prolonge d’un an (jusqu’au 31 décembre 2021), le mandat initial des experts qui s’achevait le 31/12/2020. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2020-061196 relative à la prolongation du mandat des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.

Les rapports présentés par l’IRSN au GPRADE sont disponibles sur le site de l’IRSN.

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Groupe permanent d'experts GPMED

M. Bernard Aubert

Présidé par M. Bernard Aubert, est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines de la radioprotection des professionnels de santé, du public et des patients, pour les applications médicales des rayonnements ionisants, y compris la médecine légale.

La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 18 janvier 2021, en retenant 27 experts pour le GPRADE et 30 experts pour le GPMED. Cette décision prolonge d’un an (jusqu’au 31 décembre 2021), le mandat initial des experts qui s’achevait le 31/12/2020. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2020-061196 relative à la prolongation du mandat des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.

Les rapports présentés par l’IRSN au GPRADE sont disponibles sur le site de l’IRSN.

Voir toutes séance du GPMED