À la une

Publié le 16/01/2019 à 13:20

Rencontre bilatérale ASN / CSN (Espagne)

Le 14 janvier 2019, Bernard Doroszczuk, président de l’ASN a accueilli, à Montrouge, une délégation de 4 représentants de l’Autorité de sûreté espagnole (Consejo de seguridad nuclear – CSN), conduite par son président, M. Fernando Marti Scharfhausen.

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Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Dernière parution

Publié le 21/01/2019 - Décisions ''Article 26''

Décision n° CODEP-DRC-2019-001751 du Président de l’ASN du 18 janvier 2019

Thèmes

Gestion des déchets radioactifs

Installations nucléaires :

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2 800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Décision n° CODEP DRC 2019-001751 du Président de l’ASN du 18 janvier 2019 autorisant Orano Cycle à produire des colis standards de déchets compactés (CSD-C) contenant certains résidus issus des opérations de rinçage des dissolveurs dans les installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Participation du public

Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents.
  
Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.

INB et transport> Programmées> Avis> En cours> Archivées 

Autres activités nucléaires> Programmées> En cours> Archivées

Le contrôle

Toute l'actualité du contrôle

Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de position

Avis d'incidents

Publié le 18/01/2019

Centrale nucléaire du Tricastin - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Non-respect des règles générales d’exploitation pendant une manœuvre d’exploitation

Le 28 décembre 2018, EDF, après une revue interne menée par la direction de la centrale nucléaire du Tricastin, a déclaré et classé au niveau 1 de l’échelle INES un événement significatif pour la sûreté survenu le 24 juillet 2018 et initialement considéré comme non significatif.

Lettres de suite d'inspection

Inspection du 03/12/2018

Usine de préparation d'hexaflorure d'uranium (Comurhex) - Transformation de substances radioactives - Comurhex

Radioprotection des travailleurs
Télécharger

INSSN-LYO-2018-0331

(PDF - 226,64 Ko)

Arrêts de réacteur

Courrier du 18/01/2019

Centrale nucléaire de Cruas-Meysse - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Arrêt pour maintenance et renouvellement partiel du combustible du réacteur 3

Le réacteur 3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse a été arrêté pour maintenance préventive et renouvellement partiel de son combustible du 22 septembre au 16 décembre 2018.

Courriers de position

Courrier du 05/04/2018

Prise en charge de déchets radioactifs monégasques

Avis de l’ASN sur l’application de l’accord franco-monégasque relatif à la prise en charge de déchets radioactifs monégasques – Demande du 1er juin 2017

Télécharger

CODEP-DRC-2018-006798

(PDF - 246,72 Ko)

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