Publié le 02/04/2021 à 13:36
Industrie, recherche, applications vétérinaires : régime d'enregistrement
Entrée en vigueur au 1er juillet 2021 de la décision n° 2021-DC-0703 de l’ASN du 4 février 2021.
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Publié le 02/04/2021 à 13:36
Entrée en vigueur au 1er juillet 2021 de la décision n° 2021-DC-0703 de l’ASN du 4 février 2021.
Publié le 26/03/2021 à 14:40
L’ASN a analysé le rapport de conclusion du réexamen périodique de l’installation nucléaire de base (INB) 56, dénommée "le parc d’entreposage", exploitée...
Publié le 12/03/2021 à 12:16
Le collège de l’ASN a auditionné, le 11 février 2021, M. Lewandowski, directeur du parc nucléaire et thermique (DPNT) d’EDF et M. Knoche, directeur général...
Publié le 03/03/2021 à 10:00
Le 1er mars 2021, l’ASN a mis en demeure EDF de se conformer aux dispositions réglementaires en matière de préparation et de gestion des situations d’urgence...
Publié le 24/02/2021 à 09:30
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend, après...
Publié le 12/02/2021 à 16:00
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend son...
Publié le 21/01/2021 à 14:00
A l’occasion de la présentation des premiers constats et des faits marquants de l’année 2020, l’ASN délivre trois messages.
Publié le 11/01/2021 à 14:10
Dans le cadre des auditions régulières des principaux acteurs du nucléaire, le collège de l’ASN a auditionné, le 5 novembre 2020, François Jacq, administrateur...
Publié le 24/12/2020 à 13:30
Le 14 décembre 2020, EDF a déclaré à l’ASN que de nouveaux défauts de résistance au séisme ont été détectés lors de la poursuite de la réalisation de contrôles...
Publié le 24/12/2020 à 11:00
L’ASN a reporté de six mois les échéances de trois prescriptions techniques adoptées le 6 novembre 2018 après le premier réexamen périodique du réacteur...
Publié le 16/12/2020 à 15:25
Par décret du Président de la République en date du 15 décembre 2020, Madame Géraldine Pina est nommée membre du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire...
Publié le 14/12/2020 à 12:40
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend son...
Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.
Publié le 09/04/2021 - Décisions d'autorisation
Thèmes
Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents.
Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.
INB et transport> Programmées> Avis> En cours> Archivées
Autres activités nucléaires> Programmées> En cours> Archivées
Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de position
Avis d'incidents
Publié le 09/04/2021
Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF
Incendie du transformateur principal du réacteur 1 de la centrale nucléaire de PaluelDans la nuit du 4 au 5 avril 2021, EDF a informé l’ASN qu’un incendie s’était déclaré sur le transformateur principal du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Paluel.
Lettres de suite d'inspection
Inspection du 25/03/2021
Paris - Hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) (75)
Inspection de la radioprotectionRadiothérapie
INSNP-PRS-2021-0772
(PDF - 198,03 Ko)
Arrêts de réacteur
Courrier du 24/03/2021
Centrale nucléaire du Bugey - Réacteurs de 900 MWe - EDF
Arrêt pour quatrième visite décennale du réacteur 2Le réacteur 2 de la centrale nucléaire du Bugey a été arrêté du 18 janvier 2020 au 15 février 2021 pour réaliser sa quatrième visite décennale. Ce réacteur est le deuxième des réacteurs de 900 MWe exploités par EDF et le premier de la centrale nucléaire du Bugey à atteindre cette échéance. Cette visite décennale est l’une des étapes de son quatrième réexamen périodique, qui conduira l’ASN à se prononcer sur les conditions de sa poursuite de fonctionnement.
Courriers de position
Courrier du 07/10/2019
Utilisation des substances radioactives - CEA
Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlementInstallation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement
CODEP-DRC-2019-041142
(PDF - 128,00 Ko)