Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 20/12/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-064998 du 18 décembre 2012 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-064998 du 18 décembre 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 26/12/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-067374 du 11 décembre 2012 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-067374 du 11 décembre 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (IMEX Services)

Publié le 26/12/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-064408 du 3 décembre 2012 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-064408 du 3 décembre 2012 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SOCOTEC SA)

Publié le 06/08/2013

Avis de l'ASN

Avis n°2012-AV-0171 de l’ASN du 23 octobre 2012

Avis n°2012-AV-0171 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2012 sur le projet d’arrêté modifiant les dispositions relatives aux conditions de délivrance du certificat et de l’agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Publié le 10/10/2012

Agréments d'organismes

Décision n° ASN-DEP-n°045198-2012 du 27 août 2012 du Président de l'ASN

Décision n° ASN-DEP-n°045198-2012 du 27 août 2012 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision d'agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 25/07/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-039671 de l'ASN du 18 juillet 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-039671 du 18 juillet 2012 de l'Autorité de sûreté nucléaire abrogeant l’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (LEMAIRE).

Publié le 25/07/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-039687 de l’ASN du 18 juillet 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-039687 du 18 juillet 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (IPHC).

Publié le 25/07/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-035820 de l'ASN du 2 juillet 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-035820 du 2 juillet 2012 de l'ASN portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SOCOTEC SA).

Publié le 07/12/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° ASN-DEP-021846-2012 de l'ASN du 27 juin 2012

Décision n° ASN-DEP-021846-2012 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 juin 2012 portant agrément d'un organisme pour l'évaluation de la conformité et le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 29/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-033270 de l'ASN du 20 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-033270 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2012 portant agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (DCNS Cherbourg).

Publié le 29/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-033308 de l'ASN du 20 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-033308 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2012 portant agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (DAHER).

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029919 de l'ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029919 du 15 juin 2012 de l’ASN portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029933 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029933 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029938 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029938 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029943 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029943 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement