Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

376 textes

Publié le 06/07/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2021-030831 du Président de l’ASN du 30 juin 2021

Décision CODEP-SGE-2021-030831 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2021 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 05/08/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2021-DC-0705 de l’ASN du 18 février 2021

Décision n° 2021-DC-0705 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 février 2021 portant désignation de représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 19/01/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l'ASN du 19 janvier 2021

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2021 modifiant la décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement