Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

395 textes

Publié le 23/02/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2022-009587 du Président de l’ASN du 21 février 2022

Décision CODEP-SGE-2022-009587 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2022 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 23/12/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’ASN du 22 décembre 2021

Décision CODEP-CLG-2021-060787 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2021-040183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire