Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

377 textes

Publié le 19/01/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l'ASN du 19 janvier 2021

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2021 modifiant la décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’ASN du 12 janvier 2021

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-011769 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2019 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 27/11/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’ASN du 24 novembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement