Table of Contents I 478

Rapport de l'ASN 2017

Éditorial du collège 4
Éditorial du directeur général 8
Missions, organisation et chiffres clés 12
Éléments marquants et perspectives 18
Chapitre 01 - Les activités nucléaires rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement 44
1. L’État des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants 46
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants 50
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants 53
4. Perspectives 59
Chapitre 02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle 60
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 62
2. Les acteurs 67
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 81
4. Perspectives 83
Chapitre 03 - La réglementation 84
1. Le cadre général de la réglementation des activités nucléaires 86
2. La réglementation du nucléaire de proximité 96
3. Le régime juridique des installations nucléaires de base 102
4. La réglementation du transport de substances radioactives 118
5. Les dispositions applicables à certains risques ou à certaines activités particulières 119
6. Perspectives 121
Annexe 122
Chapitre 04 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants 126
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 128
2. Proportionner le contrôle aux enjeux 129
3. Réaliser un contrôle efficient 133
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement 142
5. Relever et sanctionner les écarts 150
6. Perspectives 153
Chapitre 05 - Les situations d’urgence radiologique et post-accidentelles 154
1. Anticiper 156
2. Agir en situations d’urgence et post-accidentelle 162
3. Exploiter les enseignements 167
4. Perspectives 168
Chapitre 06 - L’information des publics 170
1. Développer les relations entre l’ASN et le public 172
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public 176
3. Perspectives 181
Chapitre 07 - Les relations internationales 182
1. Les objectifs de L’ASN en Europe et dans le monde 184
2. Les relations au sein de l'Europe 186
3. Les relations multilatérales internationales 190
4. Les conventions internationales 193
5. Les relations bilatérales 195
6. Perspectives 198
Chapitre 08 - Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 200
Région Auvergne-Rhône-Alpes contrôlée par la division de Lyon 203
Région Bourgogne-Franche-Comté contrôlée par la division de Dijon 212
Région Bretagne contrôlée par les divisions de Caen et Nantes 216
Région Centre-Val de Loire contrôlée par la division d’Orléans 219
Région Corse contrôlée par la division de Marseille 224
Départements, les régions d’outre-mer et les collectivités d’outre-mer contrôlés par la division de Paris 225
Région Grand Est contrôlée par les divisions de Châlons-en-Champagne et Strasbourg 226
Région Hauts-de-France contrôlée par les divisions de Châlons-en-Champagne et Lille 231
Région Ile-de-France contrôlée par les divisions d’Orléans et de Paris 236
Région Normandie contrôlée par la division de Caen 240
Région Nouvelle-Aquitaine contrôlée par la division de Bordeaux 246
Région Occitanie contrôlée par les divisions de Bordeaux et Marseille 251
Région Pays de la Loire contrôlée par la division de Nantes 256
Région Provence-Alpes-Côte d’Azur contrôlée par la division de Marseille 260
Chapitre 09 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants 264
1. Les installations de radiodiagnostic médical et dentaire 266
2. La médecine nucléaire 269
3. La radiothérapie externe et la curiethérapie 272
4. Les irradiateurs de produits sanguins 276
5. L’état de la radioprotection en milieu médical 276
6. Perspectives 287
Chapitre 10 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources 288
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources radioactives 290
2. L’utilisation des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants en secteur industriel, de recherche et vétérinaire 293
3. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives 296
4. La réglementation des activités industrielles, de recherche et vétérinaires 297
5. Les principaux incidents en 2017 305
6. L’appréciation sur la radioprotection dans les domaines industriel, de recherche et vétérinaire, et les perspectives 307
Chapitre 11 - Le transport de substances radioactives 312
1. Les flux de transport de substances radioactives 314
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives 315
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle des transports de substances radioactives 322
4. L’action de l’ASN dans le domaine des transports de substances radioactives 322
5. Bilan et perspectives de l’ASN sur la sûreté des transports de substances radioactives 330
Chapitre 12 - Les centrales nucléaires d’EDF 332
1. Généralités sur les centrales nucléaires 334
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire 338
3. Perspectives 376
Chapitre 13 - Les installations du cycle du combustible nucléaire 378
1. Le cycle du combustible 380
2. La prise en compte du retour d’expérience de l’accident de Fukushima 390
3. Le contrôle des installations du cycle du combustible 390
4. Perspectives 392
Chapitre 14 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses 394
1. Les installations du CEA 396
2. Les installations nucléaires de recherche hors CEA 407
3. Les autres installations nucléaires 411
4. Perspectives 412
Chapitre 15 - Le démantèlement des installations nucléaires de base 414
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement 416
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement 420
3. Perspectives 434
Annexe 434
Chapitre 16 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués 438
1. Les déchets radioactifs 440
2. La gestion des sites et sols pollués par de la radioactivité 464
3. Perspectives 465
Annexe - Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2017 468
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