Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 17/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-041245 du Président de l'ASN du 13 août 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-041245 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires de 900 MWe, 1300 MWe et de la centrale nucléaire de Chooz

Publié le 17/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2018-040338 du Président de l’ASN du 7 août 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-040338 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 2 à 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 01/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-035958 du Président de l'ASN du 31 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-035958 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les réacteurs de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 13/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-034143 du Président de l'ASN du 12 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-034143 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 13/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l'ASN du 9 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75) et Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 10/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2018-034164 du Président de l’ASN du 6 juillet 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-034164 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier la source froide des réacteurs 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-023685 du Président de l'ASN du 15 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-023685 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-029188 du Président de l'ASN du 15 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-029188 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 10/07/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0307 de l’ASN du 14 juin 2018

Avis n° 2018-AV-0307 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2018 sur les projets de décrets modifiant le périmètre des installations nucléaires de base nos 45, 78, 89 de la centrale nucléaire du Bugey, exploitées par Électricité de France (EDF)

Publié le 08/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-027343 du Président de l'ASN du 7 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-027343 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 14/09/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2018-024243 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-024243 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) â modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décisionn° CODEP-DCN-2018-018235 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-018235 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’ASN du 4 mai 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 27/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-016513 du Président de l’ASN du 6 avril 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-016513 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)