Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 13/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l'ASN du 9 juillet 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-034130 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75) et Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 10/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2018-034164 du Président de l’ASN du 6 juillet 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-034164 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier la source froide des réacteurs 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-023685 du Président de l'ASN du 15 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-023685 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-029188 du Président de l'ASN du 15 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-029188 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 10/07/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0307 de l’ASN du 14 juin 2018

Avis n° 2018-AV-0307 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2018 sur les projets de décrets modifiant le périmètre des installations nucléaires de base nos 45, 78, 89 de la centrale nucléaire du Bugey, exploitées par Électricité de France (EDF)

Publié le 08/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-027343 du Président de l'ASN du 7 juin 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-027343 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 14/09/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2018-024243 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-024243 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) â modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décisionn° CODEP-DCN-2018-018235 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-018235 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 15/05/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’ASN du 4 mai 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 27/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-016513 du Président de l’ASN du 6 avril 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-016513 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 19/03/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-012333 du Président de l’ASN du 14 mars 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-012333 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 22/03/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0627 de l’ASN du 20 février 2018

Décision n° 2018-DC-0627 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 février 2018 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Bugey situé dans la commune de Saint-Vulbas (Ain) au vu des conclusions du troisième réexamen périodique du réacteur n° 3 de l’INB n° 78

Publié le 13/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-DCN-2018-006479 du Président de l’ASN du 09 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-006479 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 09 février 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 30/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-001029 du Président de l’ASN du 17 janvier 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-001029 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 2 et 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et 89)