Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT du 6 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT en date du 6 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 19 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 26/06/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l’ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la caractérisation des faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Publié le 24/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 29/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0144 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0144 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l'installation nucléaire de base n°25 (Rapsodie), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique

Publié le 24/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 08/07/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0368-2009 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0368-2009 du 16 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEN)

Publié le 08/07/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0367-2009 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0367-2009 du 16 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DEKRA Equipements).

Publié le 18/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0142 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0142 du 16 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 148 dénommée ATALANTE, sur le territoire de la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 18/03/2010

Avis de l'ASN

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les projets d’arrêté relatifs au transport maritime de marchandises dangereuses et à leur transport et manutention dans les ports maritimes

Publié le 08/07/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0334-2009 du 3 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0334-2009 du 3 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LEMAIRE Claude)

Publié le 28/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l’installations nucléaires de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 05/11/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)