Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOCOTEC Industries)

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOGERIS)

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CETE Apave Nord-Ouest)

Publié le 23/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IMEX Services)

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPHC/Ramses)

Publié le 24/03/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MELOX)

Publié le 06/02/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement