Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/08/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0125 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0125 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 sur les masters spécialisés en physique des rayonnements ionisants et dosimétrie des applications médicales admis comme prérequis pour l’inscription aux épreuves de sélection du diplôme de qualification en physique radiologique et médicale délivré par l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.

Publié le 20/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement partiel de l’installation nucléaire de base n°162 dénommée EL4-D, installation d’entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d’Arrée, située sur le territoire de la commune de Loqueffret (département du Finistère)

Publié le 04/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0120 de l’ASN 4 juillet 2011

Avis n°2011-AV-0120 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 sur la poursuite d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Fessenheim après 30 années de fonctionnement

Publié le 02/08/2011

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0121 de l'ASN du 27 mai 2011

Avis n°2011-AV-0121 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l'INB n°40, correspondant aux réacteurs OSIRIS et ISIS

Publié le 20/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)

Publié le 29/08/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0116 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0116 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de la demande et à la forme de l’autorisation requise par l’article L. 1333-2 du code de la défense.

Publié le 02/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0117 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0117 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de réalisation de l’étude prévue à l’article R. 1333-4 du code de la défense, pour la protection des matières et de leurs installations

Publié le 22/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0114 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0114 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires de la catégorie II irradiée

Publié le 28/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0115 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0115 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux spécifications techniques requises pour la protection des moyens de transport des matières des catégories I et II non irradiée

Publié le 14/10/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0113 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0113 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux conditions d’agrément des moyens de transport des matières nucléaires des catégories I et II

Publié le 08/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0112 du 21 avril 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0112 du 21 avril 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté fixant les conditions de mise en oeuvre du suivi physique et de la comptabilité des matières nucléaires dont la détention relève d’une autorisation.

Publié le 08/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0111 du 21 avril 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0111 du 21 avril 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté relatif à la protection physique des installations abritant des matières nucléaires dont la détention relève d’une autorisation

Publié le 30/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0110 du 29 mars 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0110 du 29 mars 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement

Publié le 02/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0109 de l’ASN du 29 mars 2011

Avis n° 2011-AV-0109 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2011 sur le projet de décret portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements

Publié le 03/02/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-108 de l’ASN du 24 mars 2011

Avis n° 2011-AV-108 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2011 sur le projet de décret relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution