Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 20/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’ASN du 5 décembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 approuvant le conditionnement en colis CSD RU des reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG selon la spécification référencée DIRP SP 12-00082 version 2.0 dans l’atelier R7 de l’usine UP2 800 de la Hague (INB n° 117)

Publié le 20/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0617 de l’ASN du 5 décembre 2017

Décision n° 2017-DC-0617 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 encadrant la mise en œuvre du procédé de conditionnement en colis CSD RU des reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG dans l’atelier R7 de l’usine UP2-800 de la Hague (INB n° 117)

Publié le 01/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du Président de l'ASN du 31 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du 31 juillet 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service des dépoussiéreurs R7-6313-10A/B/C, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 17/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP DRC 2017-018053 du Président de l’ASN du 16 mai 2017

Décision n° CODEP DRC 2017-018053 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2017 autorisant AREVA NC à transférer des combustibles irradiés RTR de type "siliciures" faiblement enrichis par le TIP de l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2 800", et à traiter ces combustibles dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée "usine UP3 A", exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).