Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 29/01/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2019-003685 du Président de l’ASN du 22 janvier 2019

Décision n° CODEP-CLG-2019-003685 du Président de l’ASN du 22 janvier 2019 relative à l'acceptation d’un guide professionnel appelé par l’arrêté du 10 novembre 1999 relatif à la surveillance de l’exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression

Publié le 29/01/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2019-003687 du Président de l’ASN du 22 janvier 2019

Décision n° CODEP-CLG-2019-003687 du Président de l’ASN du 22 janvier 2019 relative à l’acceptation de guides professionnels appelés par l’annexe V de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection