Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 29/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’ASN du 28 mai 2019

Décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2019 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 03/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-023953 du Président de l’ASN du 27 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-023953 du Président de l’ASN du 27 mai 2019 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de Chinon (INB n° 107)

Publié le 03/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l'ASN du 27 mai 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2019 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE11) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 07/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-022906 du Président de l'ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-022906 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2019 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de MELOX (INB n°151)

Publié le 11/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2019-023102 du Président de l'ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-023102 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Nogent (INB n° 129)

Publié le 27/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-023387 du Président de l’ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-023387 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127 et 128)

Publié le 03/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CAE-2019-022610 du Président de l'ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-022610 du Président de l'ASN du 24 mai 2019 autorisant EDF à entreposer temporairement des déchets technologiques de type DSI sur l'aire TFA du centre nucléaire de production d'électricité de PALUEL (76)

Publié le 03/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LIL-2019-023370 du Président de l'ASN du 23 mai 2019

Décision no CODEP-LIL-2019-023370 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB no 97)

Publié le 11/09/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0326 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0326 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin

Publié le 23/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-022609 du président de l’ASN du 20 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-022609 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les deux réacteurs de la centrale de Belleville-sur-Loire (INB n° 127 & 128)

Publié le 22/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2019-222353 du Président de l'ASN du 20 mai 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-022353 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 mai 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier le rapport de sûreté et les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 178 pour la mise en service d’un bâtiment de pesage de conteneurs d’hexafluorure d’uranium

Publié le 11/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-LYO-2019-022766 du Président de l'ASN du 20 mai 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-022766 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 20 mai 2019 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier temporairement de manière notable les éléments ayant conduit à l'autorisation du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey ( INB n°89 )

Publié le 27/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2019-017529 du Président de l'ASN DU 17 mai 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-017529 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 17/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-022225 du Président de l’ASN du 16 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-022225 du Président de l’ASN du 16 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Alexandre Cochet de Centre Georges François Leclerc à Dijon pour son service de médecine nucléaire