Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 29/12/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0211 de l’ASN du 18 septembre 2014

Avis n° 2014-AV-0211 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2014 sur la demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de krypton 85 et de thorium 232 dans des lampes à décharge

Publié le 29/12/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0210 de l’ASN du 18 septembre 2014

Avis n° 2014-AV-0210 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2014 sur le projet d’arrêté portant refus de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de tritium dans des montres