Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 24/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/05/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452 -12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOGERIS)

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CETE Apave Nord-Ouest)

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOCOTEC Industries)

Publié le 23/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IMEX Services)

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPHC/Ramses)

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MELOX)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Parisienne)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0019-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0019-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prolongation d'agréments d'organismes chargés des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPN)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPRA)

Publié le 23/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Nord-Ouest)