Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (TECHMAN INDUSTRIE)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0936-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0936-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ASCORA)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0935-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0935-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ALGADE)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Sudeurope)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2008 de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0916-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Alsacienne)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Cherbourg)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Brest)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0913-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0913-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MEDI-QUAL)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté renouvelant l'agrément de l'INSTN en tant qu'organisme de formation des conducteurs classe 7