Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

265 textes

Publié le 13/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0261 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116 dénommée « usine UP3-A » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0262 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0262 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 117 dénommée « usine UP2-800 » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 01/02/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2015-AV-0248 de l’ASN du 3 décembre 2015

Avis n° 2015-AV-0248 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 décembre 2015 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base STE3 située dans son établissement de La Hague

Publié le 03/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0517 de l'ASN du 15 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0517 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles à base d’uranium naturel enrichi (UNE), dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014

Publié le 03/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0514 de l’ASN du 25 juin 2015

Décision n°2015-DC-0514 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2015 relative à la mise en œuvre, dans l’atelier R7 de l’usine UP2-800 (INB n° 117) située dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague (département de la Manche), du procédé de conditionnement par vitrification en creuset froid des solutions de produits de fission issues du traitement de combustibles de la filière UOX, MOX et autres flux annexes selon la spécification 300 AQ 063

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'ASN du 31 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0504 de l'ASN du 31 mars 2015

Décision n° 2015-DC-0504 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 16/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 12/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 17/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0471 de l'ASN du 2 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0471 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2014 relative aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires de base nos 33, dénommée "UP2-400", 38, dénommée "STE2", et 47, dénommée "Elan IIB", situées dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/07/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'ASN du 10 juin 2014

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2014 autorisant la société AREVA NC à procéder à la construction des cellules de reprise et de conditionnement de déchets dans le bâtiment Silo de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)