Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Publié le 18/01/2016

Atelier Elan IIB Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

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Sur Légifrance

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)


Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche) (rectificatif)

Consultation(s) du public

Consultation du 06/09/2015 au 28/09/2015

INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC (La Hague)

L’établissement AREVA NC de La Hague comprend trois installations nucléaires de base (INB) en fonctionnement et quatre INB faisant l’objet d’opérations de reprise et conditionnement de déchets anciens (RCD), de mise à l’arrêt définitif (MAD) et de démantèlement (DEM). Ces trois catégories d’opérations sont désignées dans la suite sous l’appellation « RCD/MAD/DEM ».

[2015-09-102]

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Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021