Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Publié le 13/06/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Décision 2016-DC-0554 de l'ASN du 3 mai 2016.pdf (PDF - 191.72 Ko )
Décision n° 2016-DC-0554 - version consolidée au 13 février 2020.pdf (PDF - 151.94 Ko )

Consultation(s) du public

Consultation du 28/09/2015 au 13/10/2015

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Usine UP3-A (INB n° 116) - AREVA NC - La Hague

Le projet de décision de l’ASN mis à consultation sera applicable à l’INB n° 116 exploitée par AREVA NC  et située sur le site de La Hague. L’usine UP3-A (INB n° 116) assure principalement la réception, l’entreposage, le traitement de combustibles à base d’oxyde d’uranium enrichi irradiés dans les réacteurs nucléaires français (EDF) ou étrangers de la filière à eau ordinaire et de combustibles irradiés dans les réacteurs de recherche. Elle assure également le conditionnement et l’entreposage des produits valorisables (uranium, plutonium) et des déchets (solutions de produits de fission et fines provenant de l’usine UP3-A, déchets de structure provenant de l’usine UP3‑A et de l’usine UP2-800, déchets technologiques provenant de l’ensemble des ateliers de l’établissement ou de certaines autres installations nucléaires).

[2015-09-108]

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Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 19/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2020-DC-0685 de l’ASN du 13 février 2020

Décision n° 2020-DC-0685 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2020 modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix et modifiant la décision no 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A »