Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Installations nucléaires

Publié le 01/07/2021

Avis de l'ASN

Avis n° 2021-AV-0377 de l’ASN du 30 mars 2021

Avis n° 2021-AV-0377 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2021 sur le projet d’arrêté relatif aux pôles de compétence en radioprotection

Publié le 11/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2018-048551 du Président de l’ASN du 9 octobre 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-048551 du Président de l’ASN du 9 octobre 2018 autorisant CIS bio international à modifier les seuils des balises de radioprotection dans l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 05/06/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0289 de l’ASN du 23 février 2017

Avis n° 2017-AV-0289 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2017 sur un projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance

Publié le 05/06/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0286 de l’ASN du 2 février 2017

Avis n° 2017-AV-0286 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2017 sur un projet de décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants et sur un projet de décret abrogeant le décret n° 75-306 du 28 avril 1975 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base, et le décret n° 85-968 du 27 août 1985 modifiant l'article R. 233-83 du code du travail et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les appareils de radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma

Publié le 10/11/2015

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0521 de l’ASN du 8 septembre 2015

Décision n° 2015-DC-0521 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2015 relative au suivi et aux modalités d’enregistrement des radionucléides sous forme de sources radioactives et de produits ou dispositifs en contenant.

Publié le 09/02/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0226 de l’ASN du 8 janvier 2015

Avis n°2015-AV-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Publié le 23/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0162 de l'ASN du 20 octobre 2009

Décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique