Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019415 du Président de l'ASN du 24 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019415 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2018 autorisant Orano Cycle à prolonger la réparation provisoire de la partie haute des goulottes 2220-26 d’alimentation des rinceurs à coques des ateliers T1 et R1 de son
établissement de la Hague (INB N°116 et 117)

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission nucléaire utilisé sur un poste de contrôle nucléaire
procédé (MEN 36 n°127/79) de son établissement de La Hague (département de La Manche)

Publié le 30/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l'ASN du 24 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE10) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T3-4240-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T2-4121-40, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par la société Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service de la tuyauterie sous double-enveloppe T3-4620-402, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 23/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'ASN du 22 février 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Orano Cycle à réceptionner, décharger et entreposer des assemblages combustibles MOX au sein de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", dans son établissement de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008611 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008611 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à supprimer la fonction « entreposage de produits de fission » de la cuve 6211.30 de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008147 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008147 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à traiter quatre assemblages combustibles UOx irradiés contenant des crayons combustibles non irradiés, dans les ateliers T1 et R1 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0626 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0626 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 modifiant la décision n° 2012 DC 0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteurs de test et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », et la décision n° 2012 DC 0272 du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée usine « UP2 800 ».

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0625 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague

Publié le 15/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-006984 du Président de l'ASN du 09 février 2018

Décision n° CODEP- CAE-2018-006984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2018 autorisant ORANO à prolonger la
durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission neutronique de type MEN 36 et utilisée dans son
établissement situé dans la commune de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-049655 du Président de l'ASN du 5 décembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-049655 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 modifiant la décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à construire le génie civil des unités "nouvelles concentrations de produits de fission" (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement "usine UP3-A" et "usine UP2-800", situées sur le site de La Hague.

Publié le 27/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à construire le génie civil des unités « nouvelles concentrations de produits de fission » (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 24/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-045502 du Président de l'ASN du 22 novembre 2017

Décision no CODEP DRC 2017-045502 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à mettre en œuvre des rinçages à l’acide oxalique du bouilleur 4120.40 de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

• Précédent
• 1
• …
• 5
• 6 (current)
• 7
• …
• 11
• Suivant