Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) comprend plusieurs installations : Atelier T0, Piscines D et E, T1, T2, T3/T5, T4, T7, BSI, BC, ACC.

En bref

559

Lettres de suite d'inspection

34

Consultations du public

34

Avis d'incidents

150

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

 

150 textes

Publié le 18/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’ASN du 17 janvier 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP3-A (INB n° 116)

Publié le 09/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0775 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0775 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2014 DC 0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Publié le 24/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’ASN du 20 octobre 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2023 autorisant la modification notable de l’INB n°116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement de La Hague, relative au raccordement des réseaux de ventilation de l’atelier « E/ECC » aux réseaux de ventilation de l’atelier « ECC »

Publié le 24/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0424 de l’ASN du 12 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0424 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2023 sur les projets de décrets autorisant la société Orano Recyclage à modifier les installations nucléaires de base n°s 116 et 117, dénommées « UP3-A » et « UP2-800 », implantées dans l’établissement de La Hague (département de la Manche), et modifiant les décrets du 12 mai 1981 modifiés autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à créer, dans son établissement de La Hague, des usines de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire, dénommées « UP 3-A » et « UP2-800 »

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté
de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant la modification notable de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116 de La Hague afin de déployer une nouvelle méthodologie de maîtrise des risques liés à la foudre

Publié le 05/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’ASN du 2 juin 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2023 fixant les aménagements de suivi en service des évaporateurs 4110-21, 4110-22 et 4110-23, équipements sous pression nucléaires de la nouvelle unité de concentration de produits de fission de l’atelier T2 (INB n° 116)

Publié le 30/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’ASN du 30 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2023 autorisant ORANO Recyclage à modifier le plan d’urgence interne de l’établissement de La Hague pour y intégrer un scénario d’accident correspondant au blocage mécanique de la décanteuse pendulaire centrifuge de l’atelier T1

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague.

Publié le 12/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’ASN du 12 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre du projet Convergence (phase 2)

Publié le 13/03/2023

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CAE-2019-002720 du 10 mars 2023

Récépissé de déclaration n° CODEP-CAE-2019-00272 du 10 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres destinés à la surveillance des eaux souterraines de l’établissement Orano, de La Hague.