Réacteur à haut flux de l’Institut Laue‑Langevin (ILL) à Grenoble (Isère)

L'ILL (Institut Laüe Langevin), organisme de recherche internationale, abrite un réacteur à haut flux neutronique (RHF) de 58 MW, à eau lourde, qui produit des faisceaux de neutrons thermiques très intenses destinés à la recherche fondamentale, notamment dans les domaines de la physique du solide, de la physique neutronique et de la biologie moléculaire. Le RHF constitue l'INB 67 et accueille sur son périmètre l'EMBL (European Molecular Biology), laboratoire de recherche internationale en biologie.

Le RHF constitue l’INB 67 et accueille sur son périmètre l’EMBL (European Molecular Biology), laboratoire de recherche internationale en biologie. Cette INB composée d’environ 500 personnes occupe une surface de 12 ha, située entre l’Isère et le Drac, juste en amont du confluent, à proximité du centre CEA de Grenoble.

En bref

167

Lettres de suite d'inspection

5

Consultations du public

10

Avis d'incidents

58

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

58 textes

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-047597 du Président de l’ASN du 7 décembre 2016

Décision n° CODEP-LYO-2016-047597 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2016 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à modifier ses règles générales d’exploitation n° 5 et n° 13 sur l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux (RHF), située sur le site de Grenoble

Publié le 08/12/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0574 de l’ASN du 22 novembre 2016

Décision n° 2016-DC-0574 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2016 modifiant la décision no 2012-DC-0312 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2012 fixant à l’Institut Laue Langevin (ILL) des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base no 67 (Réacteur à Haut Flux) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-043870 du Président de l’ASN du 8 novembre 2016

Décision n° CODEP-LYO-2016-043870 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2016 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à exploiter l’équipement expérimental « STEREO » sur l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux (RHF)

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-040691 du Président de l’ASN du 13 octobre 2016

Décision n) CODEP-LYO-2016-040691 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2016 autorisant l’Institut Max Von Laue - Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-031810 du Président de l’ASN du 5 août 2016

Décision n° CODEP-LYO-2016-031810 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 août 2016 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à modifier de manière notable ses règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 67, Réacteur à haut flux (RHF), située sur le site de Grenoble (Isère)

Publié le 08/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-LYO-2015-012580 du président de l’ASN du 30 mars 2015

Décision CODEP-LYO-2015-012580 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 à des équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base no 67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 08/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-LYO-2015-012578 du président de l’ASN du 30 mars 2015

Décision CODEP-LYO-2015-012578 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au bloc pile, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 09/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0501 de l’ASN du 26 février 2015

Décision de l’ASN n°2015-DC-0501 du 26 février 2015 portant suspension de la décision de mise en demeure de l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin (ILL) de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de ses équipements sous pression nucléaires.

Publié le 06/08/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0451 de l’ASN du 22 juillet 2014

Décision n° 2014-DC-0451 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 juillet 2014 portant mise en demeure de l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin (ILL) de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de ses équipements sous pression nucléaires.

Publié le 06/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0381 de l’ASN du 21 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0381 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2013 fixant à l’Institut Laue Langevin (ILL) des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 67 (Réacteur à Haut Flux), au vu de l’examen du dossier présenté par l’exploitant conformément à la prescription [ILL-INB67-ECS01] de la décision n° 2012-DC-312 du 10 juillet 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 20/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2012-DC-0312 de l’ASN du 10 juillet 2012

Décision n° 2012-DC-0312 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2012 fixant à l’Institut Laue Langevin (ILL) des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 67 (Réacteur à Haut Flux) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2011-DC-0216 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0216 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à l’Institut Laue Langevin (ILL) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base (Réacteur à Haut Flux – INB n°67) au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant l'Institut Max von Laue - Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)