Publié le 06/12/2010

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2010-AV-0100 du 4 novembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0100 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2010 sur la poursuite d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire du Tricastin après 30 années de fonctionnement.

Publié le 26/05/2010

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2010-DL-0011 du 18 mai 2010 de l’ASN

Délibération n° 2010-DL-0011 du 18 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption d’un plan type pour l’édiction des prescriptions à caractère technique applicables aux centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise du risque d'explosion d'origine interne dans les centrales nucléaires exploitées par EDF.

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 10/12/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0072 de l’ASN du 6 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0072 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2007 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommations d’eau, de transferts et rejets d’effluents liquides, de rejets d’effluents gazeux, de surveillance de l’environnement pour l’exploitation par la Société d’Enrichissement du Tricastin de l’installation de séparation isotopique de l’uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0029 du 10 juillet 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0029 du 10 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire du Tricastin (Drôme)

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