Projet de guide de l’ASN et de l’IRSN relatif à la qualification des outils de calcul utilisés dans la démonstration de sûreté nucléaire – 1re barrière

Précisions

Proposition de modification :

Dans une deuxième étape, les phénomènes physiques qui influent sur ces grandeurs d'intérêt sont identifiés puis hiérarchisés par ordre d’importance afin d’identifier les phénomènes physiques dominants. L'identification et  la hiérarchisation des phénomènes physiques intervenant dans les études visées de la démonstration de sûreté nucléaire résultent de l’analyse du champ d'utilisation et s'appuient sur des jugements d’expert, des résultats expérimentaux, des résultats d'application d'OCS validés, ou encore des résultats de calculs de sensibilité. Le caractère suffisant de la liste de phénomènes physiques dominants ainsi retenus vis-à-vis du champ d’utilisation visé doit être établi.

Plus généralement, le guide est utilisable à chaque fois que l’exploitant fait ou re-fait des études de la démonstration de sûreté relative à la tenue de la première barrière. Ces études sont faites au stade de la conception initiale pour une nouvelle installation, lors des ré-examens périodiques de sûreté des installations existantes ou bien dans le cadre de dossiers justificatifs (ex : dossiers BTGV) complémentaires. La reprise d’études n’est pas nécessairement liée à une modification de l’installation, elle peut être due à l’actualisation des connaissances, à l’évolution de la réglementation, à un changement d’hypothèse.

Proposition de modification :

Le présent guide est applicable aux OCS mis en œuvre au stade de la conception initiale des installations Nucléaires de base (INB), lors de leurs ré-examens périodiques de sûreté ou dans le cadre de dossiers justificatifs complémentaires, pendant leur période de fonctionnement ou au cours de leur mise à l’arrêt et de leur démantèlement

Proposition de reprendre la rédaction du I.4 du projet de Guide ASN n°22

Proposition de modification :

Le respect des recommandations du présent guide  est considéré comme une façon satisfaisante de répondre aux exigences réglementaires. Néanmoins, il est possible de s’en écarter s’il est justifié que les exigences réglementaires sont satisfaites par d’autres moyens. En l’absence de recommandation sur un sujet spécifique, l’acceptabilité de la proposition de l’exploitant pour un projet donné sera évaluée dans le cadre de l’examen du dossier relatif à ce projet. Il a pour ambition de faciliter l’élaboration et l’instruction des dossiers établissant la qualification des OCS en précisant [...]

Le guide utilise les termes « recommandations » et « préconisations ». Il serait préférable de ne retenir qu’un seul de ces deux termes.

Proposition de modification :

Le présent guide expose les recommandations de l’ASN et de l’IRSN pour ces opérations et ce processus. Il a pour objet de fournir un ensemble cohérent de recommandations dont la mise en œuvre permet de s’assurer qu’un OCS est qualifié

L’OCS ne calcule pas les incertitudes associées aux grandeurs d’intérêt, mais calcule les grandeurs d’intérêt avec les incertitudes adaptées au besoin (reprise du texte §5).

Proposition de modification :

Ces opérations font partie d’un processus d’ensemble décrit aux chapitres 3, 4 et 5 permettant de s’assurer que l’OCS est capable de calculer les grandeurs d’intérêt(*) avec les incertitudes(*)  adaptées au besoin, dans le champ d’utilisation visé(*).