Décision n° 2012-DC-0271 de l'ASN du 5 juin 2012

Publié le 10/07/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° 2012-DC-0271 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3-A »

2012-DC-0271.pdf (PDF - 85.41 Ko )
2012-DC-0271_consolidee20180215.pdf (PDF - 93.89 Ko )
Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 17/05/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0590 de l’ASN du 16 mai 2017

Décision n° 2017-DC-0590 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2017 modifiant la décision n° 2012-DC-0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type "réacteur de tests et de recherche (RTR)" dans l’installation nucléaire de base n° 116,
dénommée "usine UP3-A"