Décision n° 2009-DC-0167 de l'ASN du 8 décembre 2009

Publié le 15/12/2009

Décisions de l'ASN

Installations nucléaires :

  • Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Cattenom - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Flamanville - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Golfech - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Penly - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

  • Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Cette décision est modifiée/abrogée par la ou les décisions suivantes :
Décision n° 2009-DC-0167 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 décembre 2009 relative aux prescriptions auxquelles doit satisfaire Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) pour l'exploitation des réacteurs de 1300 MWe des sites électronucléaires de Belleville (INB n°127 et 128), Cattenom (INB n°124, 125, 126 et 137), Flamanville (INB n°108 et 109), Golfech (INB n°135 et 142), Nogent (INB n°129 et 130), Paluel (INB n°103, 104, 114 et 115), Penly (INB n°136 et 140) et St Alban (INB n°119 et 120) mettant en œuvre la gestion de combustible Galice

Date de la dernière mise à jour : 05/03/2014