Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) comprend plusieurs installations :NPH, Piscine C, R1, R2, R4, SPF (4, 5, 6), BST1, R7

En bref

538

Lettres de suite d'inspection

30

Consultations du public

27

Avis d'incidents

134

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

134 textes

Publié le 17/07/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-CAE-2024-040412 du Président de l’ASN du 16 juillet 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-040412 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2024 fixant les aménagements de suivi en service des évaporateurs 4110-21, 4110-22 et 4110-23, équipements sous pression nucléaires de la nouvelle unité de concentration de produits de fission de l’atelier R2 (INB n° 117)

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2024 portant mise en demeure de l’établissement Orano Recyclage de la Hague – installation nucléaire de base n° 118 - de se conformer aux dispositions de l’article 2.5.1 de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base en ce qui concerne le barrage des Moulinets

Publié le 13/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’ASN du 12 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes dont l’activité est supérieure à 100A2 » exploités sur le site de La Hague

Publié le 09/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0775 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0775 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2014 DC 0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’atelier URP de l’INB n°117 du site de La Hague pour traiter les calcinats RLCA et RLPO

Publié le 24/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0424 de l’ASN du 12 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0424 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2023 sur les projets de décrets autorisant la société Orano Recyclage à modifier les installations nucléaires de base n°s 116 et 117, dénommées « UP3-A » et « UP2-800 », implantées dans l’établissement de La Hague (département de la Manche), et modifiant les décrets du 12 mai 1981 modifiés autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à créer, dans son établissement de La Hague, des usines de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire, dénommées « UP 3-A » et « UP2-800 »

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague.

Publié le 17/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant la réception et l’entreposage de rebuts assemblés MOX de type 8×8 dans l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 12/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’ASN du 12 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre du projet Convergence (phase 2)

Publié le 07/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-022584 du Président de l’ASN du 7 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-022584 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation de l’atelier R4 de l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 13/03/2023

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CAE-2019-002720 du 10 mars 2023

Récépissé de déclaration n° CODEP-CAE-2019-00272 du 10 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres destinés à la surveillance des eaux souterraines de l’établissement Orano, de La Hague.