Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) comprend plusieurs installations :NPH, Piscine C, R1, R2, R4, SPF (4, 5, 6), BST1, R7

En bref

527

Lettres de suite d'inspection

30

Consultations du public

27

Avis d'incidents

130

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

130 textes

Publié le 08/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-049057 du Président de l'ASN du 03 novembre 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-049057 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 03 novembre 2021 autorisant Orano Recyclage de La Hague à réaliser des opérations de réception, de déchargement et d’entreposage de rebuts d’assemblages combustibles MOX non irradiés (RAM) au moyen d’emballages TN 12/2 munis de paniers 902 dans l’atelier NPH de l’INB no 117 dénommée « UP2-800 »

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’ASN du 17 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de son établissement de La Hague (INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117, 118) par la modification des messages PUI « installations ».

Publié le 02/09/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’ASN du 31 août 2021

Décision no CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 approuvant et encadrant le conditionnement de déchets radioactifs en colis CSD-V selon la spécification référencée DIRP-SP-16-00258 produits par Orano Recyclage dans les installations nucléaire de base nos 116 et 117

Publié le 26/07/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’ASN du 20 juillet 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Orano Recyclage à prolonger la durée d’utilisation des goulottes 2220B-26 et 2220A-26 renforcées par des plaques provisoires des ateliers T1 et R1 appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3 A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2¬800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 25/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’ASN du 25 mars 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation de l’atelier DUOA/PE de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP2-800 (INB n° 117).

Publié le 03/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DRC-2021-008820 du Président de l’ASN du 2 mars 2021

Décision CODEP-DRC-2021-008820 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs des nouvelles concentrations des produits de fission et sur la mise en surveillance ou l’utilisation en cuves-relais des anciens évaporateurs de l’atelier R2 appartenant à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 02/03/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2021-010621 du Président de l’ASN du 26 février 2021

Décision no CODEP-CAE-2021- 010621 du 26 février 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du 10 novembre 2016 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 aux évaporateurs R2-4120-21, R2-4120-22 et R2-4120-23, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 24/02/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-010239 du Président de l’ASN du 24 février 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-010239 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP2-800 (INB n°117)

Publié le 01/02/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’ASN du 29 janvier 2021

Décision no CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2021 autorisant la modification portant sur la prolongation d’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1, dans les installations nucléaires de base no 117, dénommée « usine UP2-800 », et no 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 29/12/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0371 de l’ASN du 22 décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0371 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 sur deux projets d’arrêté relatifs à l’entrée en vigueur des décrets n° 2020-1593 et n° 2020-1594 du 15 décembre 2020, autorisant le changement d’exploitant des installations nucléaires de base 33, 38, 47, 80, 93, 105, 116, 117, 118, 138, 151, 155, 168, 175, 176, 178 et 179

Publié le 21/12/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0368 de l’ASN du 1er décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0368 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l’installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l’installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési

Publié le 20/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’ASN du 20 octobre 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2020 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de Césium 137 (source scellée n°2864GP – H10014) de son établissement de La Hague (département de La Manche)