Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 05/12/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0446 de l’ASN du 26 septembre 2024

Avis n° 2024-AV-0446 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2024. Projet de décret relatif aux qualifications et à la formation des pharmaciens utilisant des médicaments radiopharmaceutiques ou des dispositifs médicaux implantables actifs, en sources non scellées, émetteurs de rayonnements ionisants

Publié le 07/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-049705 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-049705 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n° 22 (CASCAD) et n° 55 (STAR), situées à Cadarache

Publié le 24/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-034588 du président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-034588 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme de la cage d’escalier/ascenseur sud-est de l’installation nucléaire de base no 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)

Publié le 24/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-034599 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-034599 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme des poteaux G4, G6, G20, D14/14’ et du pignon file 22 de l’installation nucléaire de base no 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)

Publié le 24/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 42-U dénommée « Éole / Minerve », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 07/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2024-049024 du Président de l'ASN du 23 septembre 2024

Décision no CODEP-STR-2024-049024 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 23 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 126 de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 24/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-051495 du Président de l’ASN du 23 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2023-051495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2024 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de sept équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 23/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-050278 du Président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-050278 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP3-A (INB n° 116)

Publié le 21/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n° 25 (Rapsodie), 56 (Le Parc) et 123 (LEFCA) sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)