Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 24/10/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0447 de l’ASN du 22 octobre 2024

Avis n° 2024-AV-0447 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 sur l’installation et l’utilisation de la plateforme ZAP-X® de radiothérapie intracrânienne en conditions stéréotaxiques et de radiochirurgie intracrânienne en conditions stéréotaxiques

Publié le 25/10/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2024-013705 du Président de l'ASN du 18 octobre 2024

Décision N° CODEP-MRS-2024-013705 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 18 octobre 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée à Madame XXXXXXX XXXXXXXX de l'Institut de recherche en cancérologie de Montpellier (IRCM) pour son établissement de Montpellier

Publié le 17/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-054882 du Président de l’ASN du 14 octobre 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-054882 du Président de l’ASN du 14 octobre 2024 relative à la récupération, entreposage et évacuation des eaux d’infiltration de l’INB n°94, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 16/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l'ASN du 10 octobre 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2024 donnant accord pour modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 à 4 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96 et 97).

Publié le 21/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2024-024338 du Président de l’ASN du 9 octobre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-024338 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2024 fixant les prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base no 37 – B, située dans le centre de Cadarache à Sain-Paul-lez-Durance, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 10/10/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0784 de l’ASN du 3 septembre 2024

Décision n° 2024-DC-0784 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2024 donnant l’accord à la mise en service de la cellule de reprise et de conditionnement du silo HAO et des piscines du SOC dans l’installation nucléaire de base n° 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde », située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 07/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2024-053624 du Président de l’ASN du 3 octobre 2024

Décision n° CODEP-STR-2024-053624 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 125 de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2024-046702 du Président de l'ASNR du 01 octobre 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-046702 du 01 octobre 2024 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant avenant à l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Petnet Solutions SAS pour son établissement de Lisses (91)

Publié le 01/10/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-052467 du président de l’ASN du 27 septembre 2024

Décision CODEP-CLG-2024-052467 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents.