Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5798 textes

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132).

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-046958 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-OLS-2023-046958 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant à la construction et la mise en en exploitation d’un bâtiment dédié à l’entreposage des châteaux IU au sein de l’installation nucléaire de base dénommée Saint-Laurent A (INB n°46)

Publié le 13/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-060892 du Président de l’ASN du 10 novembre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-060892 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale de Paluel (INB n°115)

Publié le 29/08/2023

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DIS-2023-046869 du président de l’ASN du 23 août 2023

Décision n° CODEP-DIS-2023-046869 du 23 août 2023 du président de l’ASN portant modification de la décision n° CODEP-DIS-2020-035646 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2020 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 23/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2023-047226 du Président de l’ASN du 23 août 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-047226 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2023 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8 TEG 205 BA sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
(INB n° 85)

Publié le 08/09/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision CODEP-BDX-2023-045892 du Président de l'ASN du 23 août 2023

Décision CODEP-BDX-2023-045892 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 23 août 2023 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (SCP Centre de Médecine Nucléaire "Les Cèdres")

Publié le 23/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-047074 du Président de l’ASN du 22 août 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-047074 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 août 2023 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de cinq équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)