Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5798 textes

Publié le 17/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-045796 du Président de l’ASN du 11 août 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-045796 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation des réacteurs 2 et 3 de la centrale nucléaire du Tricastin
(INB n° 87 et 88)

Publié le 23/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2023-034575 du président de l’ASN du 2 août 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-034575 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 août 2023 donnant l’accord aux opérations de démantèlement du circuit d’effluents liquides radioactifs, dénommé circuit TEA, de l’installation nucléaire de base no 94 situé sur le site de Chinon à Avoine

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-044401 du Président de l’ASN du 02 août 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-044401 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 02 août 2023 donnant accord à EDF pour procéder aux opérations de recherche de criticité puis de divergence du réacteur n°3 de la centrale nucléaire de Paluel (INB no 114) à l’issue de son arrêt pour maintenance et rechargement en combustible n°3P26

Publié le 01/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-039392 du Président de l'ASN du 31 juillet 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-039392 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 juillet 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Dampierre ( INB n° 84 et n° 85), de Gravelines ( INB n° 96, n° 97 et n° 122) et du Tricastin ( INB n° 88).

Publié le 31/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-042787 du Président de l'ASN du 29 juillet 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-042787 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 juillet 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d'exploitation autorisées des réacteurs n° 2, n° 4 et n° 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 31/07/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-042945 du président de l’ASN du 27 juillet 2023

Décision CODEP-CLG-2023-042945 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juillet 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 31/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2023-042938 du Président de l’ASN du 26 juillet 2023

Décision n° CODEP-STR-2023-042938 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°3 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n°126)