Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 06/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-060200 du Président de l’ASN du 3 novembre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-060200 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 novembre 2023 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°108)

Publié le 02/11/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-059586 du président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision CODEP-CLG-2023-059586 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2019-004645 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’atelier URP de l’INB n°117 du site de La Hague pour traiter les calcinats RLCA et RLPO

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-035123 du Président de l'ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-035123 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128, Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-058254 du président de l'ASN du 27 octobre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-058254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire du Tricastin ( INB 87)

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-050574 du Président de l'ASN du 26 octobre 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-050574 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’ASN du 26 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112).

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.