Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 28/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’ASN du 24 octobre 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2023 fixant les prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 165, située sur le site de Fontenay-aux-Roses (92), au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 24/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’ASN du 20 octobre 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2023 autorisant la modification notable de l’INB n°116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement de La Hague, relative au raccordement des réseaux de ventilation de l’atelier « E/ECC » aux réseaux de ventilation de l’atelier « ECC »

Publié le 20/10/2023

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DIS-2023-056650 du président de l’ASN du 18 octobre 2023

Décision n° CODEP-DIS-2023-056650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2023 portant modification de la décision n° CODEP-DIS-2020-035646 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2020 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 16/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-056424 du Président de l’ASN du 13 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-056424 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 103)

Publié le 17/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’ASN du 11 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement et de manière notable l’INB n°112 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse pour réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur 4 et le traitement des effluents associés.

Publié le 23/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0429 de l’ASN du 10 octobre 2023

Avis n° 2023-AV-0429 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2023 relatif à la part de la subvention de l’État à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) consacrée au financement de l’appui technique apporté à l’ASN;

Publié le 31/10/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-769 de l’ASN du 10 octobre 2023

Décision n° 2023-DC-769 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2023 donnant l’accord aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets et d’assainissement de la zone à production possible de déchets nucléaires du Parc aux Ajoncs (ouvrage 700-7) de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague

Publié le 21/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO- 2023-042307 du Président de l’ASN du 9 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO- 2023-042307 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2023 autorisant la modification du plan d’urgence interne de l’établissement du Tricastin applicable aux périmètres des installations nucléaires de base 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178, 179 et 180 situées sur le site du Tricastin