Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-035685 du Pprésident de l'ASN du 20 novembre 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-035685 du 20 novembre 2023 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Photonis France SAS pour son site de Brive-la-Gaillarde

Publié le 11/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-062051 du président de l’ASN du 15 novembre 2023

Décision CODEP-CLG-2023-062051 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 novembre 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-059615 du Président de l’ASN du 16 novembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-059615 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 novembre 2023 relative à la demande d’autorisation de travaux de dragage du chenal d’amenée de la centrale nucléaire du Cruas-Meysse, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 13/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-051371 du Président de l’ASN du 10 novembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-051371 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et °89)

Publié le 02/04/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0770 de l’ASN du 7 novembre 2023

Décision n° 2023-DC-0770 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2023 modifiant la décision no 2017-DC-0616 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base

Publié le 26/03/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0432 de l’ASN du 7 novembre 2023

Avis n° 2023-AV-0432 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2023 sur le projet de décret prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives de procéder aux opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 53, dénommée « Magasin central de matières fissiles », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-058310 du Président de l'ASN du 7 novembre 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-058310 du 7 novembre 2023 du Président de l'ASN portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France (AAA MI), pour son établissement de Saint-Genis-Pouilly (01)