Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 27/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-069527 du Président de l’ASN du 26 décembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-069527 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2023 autorisant la poursuite de l’exploitation de l’entreposage de fûts de di-uranate de potassium (KDU) dans le bâtiment 420 de l’installation nucléaire de base n°93

Publié le 28/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’ASN du 26 décembre 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 26/02/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2023-061123 du Président de l'ASN du 20 Décembre 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-061123 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 20 Décembre 2023, certifiant que le modèle de colis constitué par l’emballage TN 17 MAX STANDARD, est conforme en tant que modèle de colis de type B(M) chargé de matières fissiles, et que l'emballage TN 17 MAX JA (dit « TN JA »), est conforme en tant que modèle de colis de type B(M) chargé de matières fissiles.

Publié le 20/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0773 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0773 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 prescrivant la réalisation des activités nécessaires au contrôle de l’état de l’installation ainsi que la mise à jour du rapport sur le troisième réexamen périodique du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n° 137).

Publié le 26/12/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2023-069339 du Président de l'ASN du 20 décembre 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-069339 du Président de l'ASN du 20 décembre 2023 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale à l'Hôpital de la Timone - Assistance publique des Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 21/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0774 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0774 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2021-DC-0706 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique.

Publié le 09/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0775 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0775 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2014 DC 0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix