Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 12/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-002452 du Président de l’ASN du 12 janvier 2024

Décision no CODEP-OLS-2024-002452 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2024 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 23/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0776 de l’ASN du 11 janvier 2024

Décision n° 2024-DC-0776 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2024 modifiant la décision n° 2019-DC-0670 relative au réexamen périodique de l’installation nucléaire de base n° 63, exploitée par Framatome, située sur le site de Romans sur Isère

Publié le 17/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2024-000487 du Président de l’ASN du 10 janvier 2024

Décision n° CODEP-CHA-2024-000487 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2024 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n°144)

Publié le 08/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2024-000679 du président de l’ASN du 05 janvier 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-000679 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 05 janvier 2024 autorisant l’exploitant à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de l’installation nucléaire de base n°157 dénommée « Base chaude opérationnelle du Tricastin » (BCOT)

Publié le 04/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-070474 du Président de l'ASN du 3 janvier 2024

Décision n° CODEP-DCN-2023-070474 du Président de l'ASN du 3 janvier 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les installations et les modalités d'exploitation autorisées des réacteurs n° 3 à 5 de la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 03/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-070915 du Président de l’ASN du 29 décembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-070915 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 27/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-064510 du Président de l’ASN du 27 décembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-064510 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 décembre 2023 autorisant l’exploitant à modifier de manière notable le système de contrôle-commande KCX et son système d’alimentation électrique LEX du site de Creys-Malville