Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 13/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Ans du 7 février 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation portant sur le procédé de reprise des déchets en fond de silo HAO dans l’installation nucléaire de base no 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 08/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-006634 du Président de l’ASN du 7 février 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-006634 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement et de manière notable l’INB n°88 de la centrale nucléaire de Tricastin pour réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur 4 et le traitement des effluents associés

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2024-000359 du Président de l'ASN du 7 février 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-000359 du 7 février 2024 du Président de l'ASN portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l’hôpital Saint-Louis (Paris) pour la plateforme de recherche unité Claude Kellershohn

Publié le 23/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2024-006366 du Président de l’ASN du 2 février 2024

CNPE du Blayais - Autorisation de modification notable - Modification temporaire des règles générales d’exploitation du réacteur 4 afin de considérer un groupe électrogène de secours comme disponible malgré la non-réalisation d’un essai périodique avant sa date butoir de réalisation et pour réaliser cet essai après cette date butoir.

Publié le 15/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2024-002947 du Président de l’ASN du 31 janvier 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-002947 du 31 janvier 2024 du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Synergy Health pour GAMMATEC (INB no 170)

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2024-004358 du Président de l'ASN du 31 janvier 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-004358 du 31 janvier 2024 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l’unité cyclotron & radiopharmacie (UCyRP) de l’institut caribéen d’imagerie nucléaire (ICIN) du centre hospitalier universitaire (CHU) de Martinique

Publié le 30/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-002485 du Président de l’ASN du 30 janvier 2024

Décision n° CODEP-DRC-002485 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation Cabri (INB n° 24) pour la création d’une unité de criticité