Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 07/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0209 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0209 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 autorisant le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA) à mettre en service l’installation nucléaire de base n° 169 (MAGENTA) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 10/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0208 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0208 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 fixant la date limite pour la réception et le traitement des effluents βγ dans la Station de Traitement des Effluents (STE), implantée dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 37 dénommée Station de Traitement des Effluents actifs et des Déchets Solides (STEDS), exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 28/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0106 du 20 janvier 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0106 du 20 janvier 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret modifiant les dispositions relatives au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT)

Publié le 11/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 05/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0105 de l’ASN du 11 janvier 2011

Avis n° 2011-AV-0105 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2011 sur la demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposée par Lafarge Ciments pour l’utilisation d’un analyseur neutronique dans l’usine de Saint-Pierre-La-Cour (53)

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0205 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0205 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n° 116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0206 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0206 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 portant prescriptions relatives au colis substitutif au bitumage des boues de l’atelier STE2 de l’usine de La Hague, dénommé colis C5

Publié le 17/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0203 de l'ASN du 14 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0203 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relative aux modalités de mise en œuvre du système d’autorisations internes de l’établissement AREVA NC de La Hague.

Publié le 24/04/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0104 de l’ASN du 14 décembre 2010

Avis n° 2010-AV-0104 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relatif aux projets de décret et d’arrêté pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 08/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0200 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0200 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 relative à la prise d’effet du changement d’exploitant de l’installation nucléaire de base n° 151, sur le site nucléaire de Marcoule, commune de Chusclan (Gard)