Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 24/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011 relative à la désignation de trois agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 25/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011 relative à la désignation de quinze inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de neuf inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de cinq inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 11/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2011-DC-0211 de l’ASN du 3 mars 2011

Décision n°2011-DC-0211 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)

Publié le 11/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0210 de l’ASN du 3 mars 2011

Décision n° 2011-DC-0210 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)

Publié le 19/04/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-012869 du 1er mars 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-012869 du 1er mars 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ESSOR).

Publié le 21/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-005268 du 09 février 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-005268 du 09 février 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ACTIN Ingénierie)

Publié le 01/04/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0107 de l’ASN du 3 février 2011

Avis n° 2011-AV-0107 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2011 relatif aux rapports remis par les exploitants d’installations nucléaires de base en application de l’article 20 de la loi n°2006-739 du 28 juin 2006

Publié le 01/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0207 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0207 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 relative au réexamen de sûreté de l’installation CIS bio international (INB n° 29) et à la limitation de l’inventaire en iode 131 dans l’installation

Publié le 07/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0209 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0209 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 autorisant le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA) à mettre en service l’installation nucléaire de base n° 169 (MAGENTA) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 10/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0208 de l’ASN du 27 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0208 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2011 fixant la date limite pour la réception et le traitement des effluents βγ dans la Station de Traitement des Effluents (STE), implantée dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 37 dénommée Station de Traitement des Effluents actifs et des Déchets Solides (STEDS), exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 28/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0106 du 20 janvier 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0106 du 20 janvier 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret modifiant les dispositions relatives au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT)

Publié le 11/02/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 05/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0105 de l’ASN du 11 janvier 2011

Avis n° 2011-AV-0105 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2011 sur la demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposée par Lafarge Ciments pour l’utilisation d’un analyseur neutronique dans l’usine de Saint-Pierre-La-Cour (53)

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0205 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0205 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n° 116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague