Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 08/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0201 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0201 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 relative à des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 151, sur le site nucléaire de Marcoule, commune de Chusclan (Gard)

Publié le 14/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0202 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0202 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement du circuit primaire de la caverne du réacteur, hormis le démantèlement de la cuve, de l’installation nucléaire de base n° 163 dénommée centrale nucléaire des Ardennes située sur le territoire de la commune de Chooz (département des Ardennes)

Publié le 12/01/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection dans le domaine civil

Publié le 02/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010 relative à la désignation de dix inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de dix-sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de treize inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 26/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010 relative à la désignation de 8 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 11 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 25/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010 relative à la désignation de sept agents et à la radiation de quatre agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 26/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 30/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0198 de l’ASN du 9 novembre 2010

Décision n° 2010-DC-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service par étapes de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)

Publié le 30/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0199 de l’ASN du 9 novembre 2010

Décision n° 2010-DC-0199 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 fixant les prescriptions à caractère technique pour l’installation nucléaire de base n° 35 exploitée par le CEA sur le centre de Saclay (Essonne)

Publié le 02/02/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN du 9 novembre 2010

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN relative à l'avis du groupe permanent d'experts en radioprotection portant sur « Les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection ».

Publié le 06/12/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0100 du 4 novembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0100 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2010 sur la poursuite d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire du Tricastin après 30 années de fonctionnement.

Publié le 22/03/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0099 du 28 octobre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0099 du 28 octobre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les masters spécialisés en physique des rayonnements ionisants et dosimétrie des applications médicales admis comme prérequis pour l’inscription aux épreuves de sélection du diplôme de qualification en physique radiologique et médicale délivré par l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.

Publié le 17/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0196 de l’ASN du 26 octobre 2010

Décision n° 2010-DC-0196 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2010 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) les prescriptions relatives à la mise à l’arrêt définitif et au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 32 (Atelier de technologie du plutonium) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 17/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0197 de l’ASN du 26 octobre 2010

Décision n° 2010-DC-0197 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2010 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) les prescriptions relatives à la mise à l’arrêt définitif et au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 (Laboratoire de purification chimique) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 16/12/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0098 du 26 octobre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0098 du 26 octobre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les projets d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »), l’arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires et l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif au transport et à la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes