Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 08/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0227 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions du réexamen de sûreté du réacteur n° 1 de l'INB n° 87

Publié le 02/08/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2011-AV-0121 de l'ASN du 27 mai 2011

Avis n°2011-AV-0121 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l'INB n°40, correspondant aux réacteurs OSIRIS et ISIS

Publié le 20/07/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0118 du 10 mai 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)

Publié le 29/08/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0116 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0116 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de la demande et à la forme de l’autorisation requise par l’article L. 1333-2 du code de la défense.

Publié le 02/09/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0117 de l’ASN du 10 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0117 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de réalisation de l’étude prévue à l’article R. 1333-4 du code de la défense, pour la protection des matières et de leurs installations

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0213 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0213 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à Electricité de France (EDF) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0217 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0217 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à AREVA NC de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0216 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0216 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à l’Institut Laue Langevin (ILL) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base (Réacteur à Haut Flux – INB n°67) au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0221 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0221 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à la SET de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0220 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0220 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à FBFC de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0215 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0215 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à ITER ORGANIZATION de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0214 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0214 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à CIS bio international de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0223 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0223 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à MELOX SA de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0222 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0222 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à Comurhex de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi