Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE- 2011-033471 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision du 27 juin 2011 CODEP-SGE- 2011-033471 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 23/08/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-035969 du 24 juin 2011 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-035969 du 24 juin 2011 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SOFRANEXT).

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-033500 de l'ASN du 23 juin 2011

Décision du 23 juin 2011 CODEP-SGE-2011-033500 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 9 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 29/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0230 de l'ASN du 16 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0230 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2011 relative à la surveillance de la température des puits des extensions de l’entreposage des verres (EEVSE et EEVLH) de l’atelier T7 de l’INB 116

Publié le 22/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0229 de l’ASN du 14 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0229 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 autorisant le conditionnement par vitrification des solutions de produits de fission issues du traitement de combustibles de la filière UNGG

Publié le 05/07/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’ASN du 14 juin 2011

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 relative à l’augmentation des doses délivrées aux patients lors des examens de scanographie et de radiologie conventionnelle

Publié le 16/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0228 de l’ASN du 7 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0228 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2011 complétant la décision n° 2008-DC-0091 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoir au Président pour prendre certaines décisions

Publié le 04/07/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0023 2011 de l’ASN du 7 juin

Délibération n° 2011-DL-0023 du 7 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au montant prévisionnel pour 2012 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base et de ses taxes additionnelles

Publié le 01/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0226 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant les prescriptions à caractère technique pour la conception et la construction de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz, sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 01/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0225 de l’ASN du 27 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0225 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 portant suspension d’une autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales.