Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 06/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0126 de l’ASN du 26 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0126 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2011 sur le projet d’arrêté modifiant de l’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I des rayonnements ionisants du code de la santé publique

Publié le 17/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-127 de l’ASN du 26 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-127 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire abrogeant l’arrêté du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire.

Publié le 30/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-128 du 26 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-128 du 26 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret déterminant la liste des projets, plans et programmes faisant obligatoirement l’objet d’une communication au public par voie électronique dans le cadre de l’expérimentation prévue au II de l’article L. 123-10 du code de l’environnement

Publié le 20/07/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0123 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0123 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 concernant le projet de décret autorisant l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un laboratoire souterrain destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

Publié le 23/08/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0125 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0125 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 sur les masters spécialisés en physique des rayonnements ionisants et dosimétrie des applications médicales admis comme prérequis pour l’inscription aux épreuves de sélection du diplôme de qualification en physique radiologique et médicale délivré par l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.

Publié le 05/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0124 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0124 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides énoncée à l’article R.1333-2 du code de la santé publique à Lafarge Ciments pour l’utilisation d’un analyseur neutronique

Publié le 18/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0232 de l’ASN du 5 juillet 2011

Décision n° 2011-DC-0232 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2011 relative à la réalisation des opérations de coulage des voiles de l'enceinte de confinement de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz (RJH) en cours de construction sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 18/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0233 de l’ASN du 5 juillet 2011

Décision n° 2011-DC-0233 du 5 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne)

Publié le 18/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0234 de l’ASN du 5 juillet 2011

Décision n° 2011-DC-0234 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2011 modifiant la décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne)

Publié le 28/07/2011

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0235 de l’ASN du 5 juillet 2011

Décision n° 2011-DC-0235 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2011 portant création du comité technique de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 20/07/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement partiel de l’installation nucléaire de base n°162 dénommée EL4-D, installation d’entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d’Arrée, située sur le territoire de la commune de Loqueffret (département du Finistère)

Publié le 04/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0231 de l’ASN du 4 juillet 2011

Décision n° 2011-DC-0231 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire de Fessenheim (Haut Rhin) au vu des conclusions du troisième réexamen de sûreté du réacteur n°1 de l’INB n° 75

Publié le 08/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'ASN du 4 juillet 2011

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 relative à la désignation de 7 agents et à la radiation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire.

Publié le 04/07/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0120 de l’ASN 4 juillet 2011

Avis n°2011-AV-0120 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 sur la poursuite d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Fessenheim après 30 années de fonctionnement

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-035155 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision CODEP-SGE-2011-035155 du 27 juin 2011 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Chooz A, de Chooz B, de Nogent-sur-Seine, de Gravelines, du Bugey, de Creys-Malville (installation Super Phénix), de Cruas-Meysse, de Saint-Alban, du Tricastin et de Marcoule (installation Phénix)