Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 23/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-017748 du Président de l’ASN du 23 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-017748 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Cruas (INB n° 111 et n° 112)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-027647 du Président de l’ASN du 22 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027647 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 15/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-025391 du Président de l’ASN du 15 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-025391 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

Publié le 27/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’ASN du 13 mai 2024

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-062051 du 15 novembre 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 17/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-026207 du Président de l'ASN du 14 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-026207 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 07/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0780 de l’ASN du 7 mai 2024

Décision n° 2024-DC-0780 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2024 autorisant la mise en service de l’installation nucléaire de base n° 167, dénommée "Flamanville 3" et fixant à Électricité de France (EDF) des prescriptions relatives à son exploitation

Publié le 07/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-025555 du Président de l’ASN du 7 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-025555 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 06/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-022876 du Président de l’ASN du 6 mai 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-022876 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2024 d’octroi d’un sursis à la requalification complète des circuits secondaires principaux du réacteur n°3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 06/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2024-024916 du Président de l'ASN du 6 mai 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-024916 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2024 autorisant à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)