Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 06/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-030364 du Président de l’ASN du 5 juin 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-030364 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 06/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-030364 du Président de l’ASN du 5 juin 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-030364 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 06/06/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0438 de l’ASN du 4 juin 2024

Avis n° 2024-AV-0438 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2024 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2024-2025.

Publié le 06/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-025793 du Président de l’ASN du 4 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-025793 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2024 autorisant la modification notable relative au conditionnement de quinze capsules de titanate de strontium et aux opérations de transport et d’entreposage associées au sein de l’établissement de La Hague

Publié le 06/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2024-029988 du président de l'ASN du 04 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-029988 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale de Paluel (INB n°103)

Publié le 03/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l'ASN du 31 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2024 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 31/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2024-027532 du Président de l’ASN du 30 mai 2024

Décision n° CODEP-STR-2024-027532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 126 de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 30/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’ASN du 29 mai 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de réaffectation de l’aire de conteneurs chauds (ACC) en aire d’entreposage d’outillages potentiellement contaminés (AOC 3 bis) sur la centrale nucléaire de Gravelines, en application du IV de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 28/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-027687 du Président de l’ASN du 27 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-027687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 27/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2024-027720 du Président de l’ASN du 24 mai 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-027720 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2024 relative au projet d’exploitation par le CNPE du Bugey d'un batiment de l’INB n°45 pour l’entreposage et la maintenance d'équipement et de matériels logistiques susceptibles d'être contaminés, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 28/05/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2024-027362 du Président de l'ASN du 24 mai 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-027362 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur XXXXXX-XXXXXXX XXXXXX de centre hospitalier universitaire de Nîmes pour son exercice de médecine nucléaire