Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 01/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-BDX-2024-034335 du Président de l’ASN du 28 juin 2024

Décision n°CODEP-BDX-2024-034335 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juin 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n°158)

Publié le 03/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2024-035202 du Président de l'ASN du 28 juin 2024

Décision n°CODEP-CHA-2024-035202 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juin 2024 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Nogent-Sur-Seine

Publié le 01/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-035443 du Président de l’ASN du 28 juin 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-035443 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 27/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-033147 du Président de l’ASN du 27 juin 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-033147 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juin 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement et de manière notable l’INB n°119 de la centrale nucléaire de Saint-Alban pour réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur 1 et le traitement des effluents associés

Publié le 17/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-027162 du président de l’ASN du 26 juin 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-027162 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2024 modifiant la décision no CODEP-CLG-2020-039046 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2020 fixant à EDF des prescriptions relatives à l’exploitation d’Iceda (INB n° 173) sur le site du Bugey

Publié le 27/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-025116 du Président de l’ASN du 25 juin 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-025116 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 26/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-011374 du Président de l’ASN du 25 juin 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-011374 du Président de l’ASN du 25 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2024 portant mise en demeure de l’établissement Orano Recyclage de la Hague – installation nucléaire de base n° 118 - de se conformer aux dispositions de l’article 2.5.1 de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base en ce qui concerne le barrage des Moulinets

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-BDX-2024-027099 du Président de l'ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-027099 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 juin 2024 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants et d'appareils électriques à des fins de médecine nucléaire